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Artisans de Madagascar
8 rue des Sapins
et 38A Grande Rue
39130 CLAIRVAUX LES LACS

09 64 12 48 13 - 03 84 24 29 55

Carol et Dominique Taurines Artisans de Madagascar

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Carol Taurines

Port : 06 48 91 78 13
Tél : 09 64 12 48 13
8 rue des Sapins
Clairvaux les Lacs

carol@artisans-de-madagascar.fr

 

Dominique Taurines

Port : 06 85 16 49 51
Tél : 03 84 24 29 55
38A Grande Rue
Clairvaux les Lacs

dominique@artisans-de-madagascar.fr


 



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Conditions Générales de Vente


Article 1 - Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, le franco de port est accordé pour toute commande atteignant ou dépassant le montant de 100€ TTC. Pour toute commande inférieure à ce montant de 100€ TTC, merci de bien vouloir consulter la rubrique «conditions de livraison.La facture finale stipule quand à elle le montant de commande final indiqué en prix toutes taxes incluses et éventuellement majorée du forfait pour frais de transport et d’expédition.
1.2 Artisans-Créateurs du Mondese réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
1.3 - Les produits demeurent la propriété d’Artisans-Créateurs du Monde jusqu’au complet encaissement du prix par Artisans-Créateurs du Monde

Article 2 - Commande

Sur Internet : http://www.artisans-de-madagascar.fr/. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Artisans-Créateurs du Monde se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 3 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Artisans-Créateurs du Monde constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Artisans-Créateurs du Monde et ses clients.

Article 4 - Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Nos artisans produisent des articles uniques. Par conséquent, des objets similaires peuvent présenter des différences sensibles niveau des motifs, des tailles, des couleurs et de la consistance des matières premières.

Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.

Article 5 - Livraison

Les produits sont livrés conformément aux informations indiquées sur votre bon de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires (étage, C/O, ...) au bon acheminement de votre commande.
Les produits sont livrés en France métropolitaine soit par voie postale soit par un transporteur indépendant, selon la nature des produits commandés et toujours à l’initiative exclusive du vendeur. Prière de nous contacter pour toute autre demande.
Artisans-Créateurs du Monde s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais, le délai moyen observé pour les articles disponibles est de 8jours, sauf pour payement pas chèque, prévoir un délai supplémentaire de 5 jours.
Dans l’hypothèse où l’acheteur est absent lors de la livraison des produits, il lui incombe d’aller retirer sa marchandise à l’adresse mentionnée sur l’avis de passage.
A défaut de retrait dans le délai figurant sur l’avis, le colis est retourné au vendeur qui se réserve le droit de rembourser l’acheteur, déduction faite des frais de transport engagés.
En aucun cas, le produit ne peut être livré à une poste restante.
En cas d’avarie ou de non-conformité, l’acheteur formule ses réserves avec précision et clarté sur le bon de livraison.il incombe à l’acheteur de vérifier le contenu, la conformité et l’état du produit lors de la livraison.
Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que l’acheteur ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison présenté par le transporteur.
Puis, en fonction des cas définis à l’article 10 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues à cet article.

Artisans-Créateurs du Monde ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Article 6 - Paiement

Le règlement de vos achats sur le site Artisans-Créateurs du Monde s’opère en euros.
La confirmation de commande indique le prix définitif incluant éventuellement les coûts du transport et/ou le supplément pour un envoi en contre remboursement. Un montant minimal de commande fixé à 100€ TTC est établi afin d’obtenir une livraison franco de port.
Ce prix est payablesoit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres cartes bleues, par Paypal, soit par chèque (libellés à l’ordre de: Artisans-Créateurs du Monde).

Les prélèvements sur votre compte s’effectuent à la datede commande pour un paiement par carte, et à l’expédition pour un paiement par chèque.Prière de nous contacter pour toute autre demande.

Sécurité de paiement.
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Nous nous engageons à ne donner ou vendre aucune information vous concernant.
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Article 7 - Satisfait ou remboursé

Vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés. Les retours sont à effectuer à Artisans-Créateurs du Monde 51B rue René Nicod 01100 OYONNAX. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice...), en bon état et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Article 8 - Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai de 15 jours ouvrés après la réception et le contrôle des produits par nos soins. Le remboursement s’effectuera au choix d’Artisans-Créateurs du Monde par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation. Aucun envoi-retour en contre-remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif.

Article 9 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité d’Artisans-Créateurs du Monde ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter. Artisans-Créateurs du Monde n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Artisans-Créateurs du Monde ne saurait voir sa responsabilité engagée. Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez nous contacter. En cas d’achats à titre professionnel, Artisans-Créateurs du Monde n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. Artisans-Créateurs du Monde ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle.

Article 10 - Garantie

Garantie légale
Nous nous engageons, à votre choix, à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage...). En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales précisées à l’article mentions légales des présentes conditions. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 7.

Article 11 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 12 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.

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